Arrêté du 17 mars 1994 portant nomination à un comité de bassin

Article (sans numéro) JORFARTI000001740403

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 17 mars 1994: 1. Sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers: - au titre des industries sidérurgiques, en qualité de membre suppléant: M. Madeline (Yann), en remplacement de M. Patrice (Roger); - au titre des distributeurs d'eau, en qualité de membre suppléant: M. Dumoulard (Jean-Pierre), en remplacement de M. Gouriten (Yves). 2. L'arrêté du 13 août 1993 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie est modifié ainsi qu'il suit:

Distributeurs d'eau

Suppléant: M. Tardieu (Jean-Pierre), au lieu de Pierre.

Article (sans numéro) JORFARTI000001740404

Consommateurs d'eau

Suppléant: Mme Gaigniot (Sylvie), au lieu de Gaignot.

Article (sans numéro) JORFARTI000001935636

Associations de protection de la nature

Titulaire: Mme Elsen (Liliane), au lieu d'Eliane.