Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 juillet 1994. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 et 8;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 16 juin 1994,
Arrête:
Art. 1er. - A compter de la rentrée universitaire de 1994, la liste des options enseignées au sein des départements d'instituts universitaires de technologie est complétée comme suit:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0167 du 21/07/94 Page 10532 a 10533 ......................................................
Art. 2. - Le directeur général des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 8 juillet 1994.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur général des enseignements supérieurs, J.-P. BARDET