Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 août 1993. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle,
Vu la loi n° 71-577 du 16 juillet 1971 d’orientation sur l’enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret n° 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique, et notamment son article 8, alinéa final Vu le décret n° 92-391 du 15 avril 1992 relatif aux attributions du ministre du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle ;
Vu l’arrêté du 6 mai 1993 complétant l’arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l’enseignement technologique ;
Vu la liste arrêtée par la commission technique d’homologation des titres et diplômes de l’enseignement technologique,
Arrête :
Art. 1er. - Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, les titres suivants :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 189 du 17 août 1993, page 11639.
Art. 2. - Conformément à la demande de l’organisme ci-après indiqué, il est mis fin, au plus tard à la date de publication du présent Journal officiel, à l’homologation du titre suivant :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 189 du 17 août 1993, page 11639.
Art. 3. - L’arrêté du 6 mai 1993 susvisé est modifié comme suit :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 189 du 17 août 1993, page 11639.
Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 29 juillet 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur du cabinet, H. ROUANET