Arrêté du 5 juin 1990 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves)

Article (sans numéro) JORFARTI000001753226

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000002301194

Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0162 du 14/07/1990 ......................................................

Article (sans numéro) JORFARTI000001174101

Art. 2. - Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, la variété de betterave désignée ci-après:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0162 du 14/07/1990 ......................................................

Article (sans numéro) JORFARTI000001366274

Art. 3. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1990, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés de betterave désignées ci-après:

Betterave fourragère:

- multigerme: Rota, Tetra rouge;

- monogerme: Kyros, Monriac, Trestel, Vermon.

Betterave sucrière:

- monogerme génétique: Arigomono, Ceres Solimer, Novadima.

Article (sans numéro) JORFARTI000002142026

Art. 4. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) à la liste des variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés de betterave désignées ci-après:

Betterave sucrière:

- monogerme génétique: Ibis, Novadima.

Article (sans numéro) JORFARTI000002338295

Art. 5. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés de betterave désignées ci-après:

Article (sans numéro) JORFARTI000002142027

A échéance du 31 décembre 1989

Betterave sucrière: - monogerme génétique: Bonamono (b), Delamon (a), Norma (b), Tosca (a), Virtus (a).

Article (sans numéro) JORFARTI000001317781

A la demande de l'obtenteur

Betterave sucrière: - monogerme génétique: As (a), Duchesse (c), Elsa (c), Gemini (a), Mirage (c).

Article (sans numéro) JORFARTI000001702387

Art. 6. - Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 1989, la variété de betterave désignée ci-après:

Betterave sucrière:

- monogerme génétique: Vytomo.

Article (sans numéro) JORFARTI000001560238

Art. 7. - Sont prononcées, à la date du présent arrêté, les déclarations de synonymie suivantes:

Betterave sucrière:

- multigerme: Desprez Poly N=Vedepoly (Maroc);

- monogerme génétique: Cresus=Desta (Pologne).

Article (sans numéro) JORFARTI000001560490

Art. 8. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.