Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 8 octobre 1990 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 octobre 1990. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le8 octobre 1990
Publié le13 octobre 1990
PublicationJORF n°238 du 13 octobre 1990
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMEND9002365A
IdentifiantJORFTEXT000000717037
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 8 octobre 1990, M. Prosperini (Robert), représentant le Syndicat national des directrices et directeurs d'école normale, est nommé 2e suppléant de M. Vanel au Conseil supérieur de l'éducation, en remplacement de M. Hadjadj, au titre de l'article 2 (1o, d) du décret no 90-468 du 7 juin 1990.
Textes cités liens · DILA1
Décret n°90-468 du 7 juin 1990 · application