Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 mars 1992. Pas de version consolidée dans la base.
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 28 février 1992, l'arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l'eau est modifié ainsi qu'il suit: Sont nommés au titre de représentants des usagers:
En tant que représentant
des associations de pêcheurs
Titulaire: M. Bessonneau (Julien), président de la fédération départementale des associations agréées de pêche et de pisciculture de Maine-et-Loire, président de l'union régionale des Pays de Loire, Centre, Poitou-Charentes, en remplacement de M. Dufay (Gaston).
En tant que représentants
des associations de tourisme
Titulaire: M. Grolleau (Henri), secrétaire général de l'association Tourisme en espace rural, en remplacement de Mme Thibal (Suzanne); Suppléant: M. Ruiz (Gérard), directeur adjoint de l'association Union des centres de plein air, en remplacement de M. Javault (Bernard).
En tant que représentants
des distributeurs d'eau
Titulaire: M. Coulomb (René), président du syndicat professionnel des distributeurs d'eau, en remplacement de M. Faisandier (Pierre); Suppléant: M. Tardieu (Jean-Pierre), vice-président du syndicat professionnel des distributeurs d'eau, en remplacement de M. Cheret (Ivan).
En tant que représentant
des industries agricoles et alimentaires
Suppléant: M. Baudrin (Albert), administrateur de la Confédération française de la coopération agricole, en remplacement de M. Hallot.
En tant que représentant
des industries du pétrole
Titulaire: M. Lautier (Jacques), directeur de l'environnement de l'Union française des industries pétrolières, en remplacement de M. Mansillon.
En tant que représentant
des industries de la production d'électricité
Suppléant: M. de Rivaz (Vincent), chargé de mission auprès du directeur de l'équipement à Electricité de France, en remplacement de M. Bernard (Jean-François). Sont nommés au titre des représentants de l'Etat:
En tant que représentant
du ministre chargé des voies navigables
Suppléant: M. Lefoulon (Michel), ingénieur général des ponts et chaussées, en remplacement de M. Maynadie (Jean).
En tant que représentants
du ministre chargé du tourisme
Titulaire: M. Netter (Louis-Noël), chef du service technique de la délégation aux investissements et produits touristiques, en remplacement de M. Steinlein (Pierre); Suppléant: M. Feyte (Gérard), chargé de mission auprès du chef du service technique de la délégation aux investissements et produits touristiques, en remplacement de M. Ruiz (Gérard). Est nommé au titre de personne compétente: Suppléant: M. Lassus (Michel), président de la commission permanente d'étude et de protection des eaux souterraines et des cavernes de Franche-Comté, en remplacement de M. Argoud (Jean-Pierre).