Journal officiel · Décret

Décret du 15 janvier 1993 portant nomination du directeur de l'académie de Paris

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 janvier 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le15 janvier 1993
Publié le18 janvier 1993
PublicationJORF n°15 du 18 janvier 1993
NORMEND9204479D
IdentifiantJORFTEXT000000725614
RéférenceDécret du 15 janvier 1993 portant nomination du directeur de l'académie de Paris, JO du 18 janvier 1993, NOR MEND9204479DLégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001769502

Par décret du Président de la République en date du 15 janvier 1993, M. André Hussenet, inspecteur général de l’éducation nationale, est nommé directeur de l’académie de Paris.

Textes cités liens · DILA1

Décret n°93-63 du 15 janvier 1993 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000725614, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).