Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 janvier 1993 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 février 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 janvier 1993
Publié le8 février 1993
PublicationJORF n°33 du 8 février 1993
NORSANP9300316A
IdentifiantJORFTEXT000000725715
RéférenceArrêté du 26 janvier 1993 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales, JO du 8 février 1993, NOR SANP9300316ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001964259

Par arrêté du ministre de la santé et de l’action humanitaire en date du 26 janvier 1993, l’arrêté du 4 avril 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

1. A la commission des orthophonistes

I. - 1° Comme membres appartenant à la profession

Pour la Fédération nationale des orthophonistes :

Remplacer :

« Titulaire : M. Roustit (Jacques) ;

« Suppléant : M. Kremer (Jean-Marc) ; »

Par :

« Titulaire : M. Roustit (Jacques) ;

« Suppléant : M. Bétrancourt (Philippe) ;

« Titulaire : Mme Marcotte (Brigitte) ;

« Suppléant : M. Deporter (Dominique) ; »

Par :

« Titulaire : M. Kremer (Jean-Marc) ;

« Suppléant : M. Posson (Jean) ; »

« Titulaire : Mme Fischer (Marie-José) ;

« Suppléant : M. Posson (Jean) ; »

Par :

« Titulaire : Mme Coen (Simy) ;

« Suppléant : M. Deporter (Dominique) ».

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000725715, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).