Article (sans numéro) JORFARTI000001000609
Par décret en date du 26 mars 1993, sont nommés membres du conseil d’administration de l’Agence française du sang, pour une durée de trois ans, au titre des représentants de l’Etat
1° Sur proposition du ministre chargé de la santé
En qualité de titulaires :
M. Girard (Jean-François), directeur général de la santé ;
M. Vincent (Gérard), directeur des hôpitaux ;
M. Antonmatei (Pierre), directeur de l’administration générale, du personnel et du budget du ministère de la santé et de l’action humanitaire.
En qualité de suppléants :
Mme Morel (Annick), chef de service à la direction générale de la santé ;
M. Gauthier (Pierre), chef de service à la direction des hôpitaux ;
M. Verbie (Jean), chef de service à la direction de l’administration générale, du personnel et du budget.
2° Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l’intégration
En qualité de titulaire :
M. Lagrave (Michel), directeur de la sécurité sociale.
En qualité de suppléant :
Mme Brocas (Anne-Marie), sous-directeur chargé de l’assurance maladie à la direction de la sécurité sociale.
3° Sur proposition du ministre chargé de l’économie et des finances
En qualité de titulaire :
M. Babusiaux (Christian), directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
En qualité de suppléant :
M. Malhomme (Claude), chef de service à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.
4° Sur proposition du ministre du budget
En qualité de titulaire :
Mme Bouillot (Isabelle), directeur du budget.
En qualité de suppléant :
M. Banquy (Didier), chef de bureau à la direction du budget.
5° Sur proposition du ministre de la recherche et de l’espace
En qualité de titulaire :
M : Colomb (Maurice), chef du département Biologie, médecine, santé de la direction générale de la recherche et de la technologie.
En qualité de suppléant :
M. Druet (Philippe), conseiller à la direction générale de la recherche et de la technologie.
6° Sur proposition du ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture
En qualité de titulaire :
M. Tchernia (Gilbert), professeur des universités, praticien hospitalier.
En qualité de suppléant :
M. Cosson (Alain), professeur des universités, praticien hospitalier.
7° Sur proposition du ministre de l’industrie et du commerce extérieur
En qualité de titulaire :
M. Stutzmann (R.), chef de service des biens de consommation à la direction générale des stratégies industrielles.
En qualité de suppléant :
M. Mathieu (G.), sous-directeur « produits de santé, chimie fine et bio-industrie » à la direction générale des stratégies industrielles.
8° Sur proposition du ministre des départements et territoires d’outre-mer
En qualité de titulairse :
M. Martin (Roland), sous-directeur des affaires sociales et culturelles au ministère des départements et territoires d’outre-mer.
En qualité de suppléant :
M. Boschat (Michel), chef du département des prestations sociales et des affaires culturelles au ministère des départements et territoires d’outre-mer.
Sont nommés membres du conseil d’administration de l’Agence française du sang au titre 4° du B de l’article 3 du décret du 9 mars 1993 susvisé :
1° Au titre de représentants d’associations de donneurs de sang
En qualité de titulaire :
M. Habouzit (Jean-Marie), président de la Fédération française des donneurs de sang bénévoles.
2° Au titre de représentant des associations de patients
M. Wallet (Patrick), président de l’Association des hémophiles.
3° Au titre des personnalités qualifiées
M. Burg (Constant), conseiller d’Etat honoraire.
M. Davant (Jean-Pierre), président de la Fédération nationale de la mutualité française.
M. Hoerny (Bernard), professeur des universités, praticien hospitalier.
M. Steg (Adolphe).