Article (sans numéro) JORFARTI000001704804
Par arrêté du ministre de l’éducation nationale en date du 18 juin 1993, sont nommés, au titre de l’article 2 (1°, f) du décret n° 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l’éducation, par suite des démissions de MM. Bezier, Graglia, Pasco, Junet, Gounet (S.G.P.E.N.-C.G.T.) :
Premier suppléant de M. Mangione (Daniel) : M. Caussemille (Michel) (S.G.P.E.N.-C.G.T.).
Deuxième suppléante de M. Mangione (Daniel) : Mme Chastagnol (Colette) (S.G.P.E.N.-C.G.T.).
Titulaire : M. Trophardy (Jacky) (S.G.P.E.N.-C.G.T.).
Premier suppléant : M. Reche (Émile) (S.G.P.E.N.-C.G.T.).
Deuxième suppléant : M. Gounet (Jean-Michel) (S.G.P.E.N.-C.G.T.).