Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 juin 1993 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 juin 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 juin 1993
Publié le24 juin 1993
PublicationJORF n°144 du 24 juin 1993
NORMEND9305385A
IdentifiantJORFTEXT000000727549
RéférenceArrêté du 18 juin 1993 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation, JO du 24 juin 1993, NOR MEND9305385ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001704804

Par arrêté du ministre de l’éducation nationale en date du 18 juin 1993, sont nommés, au titre de l’article 2 (1°, f) du décret n° 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l’éducation, par suite des démissions de MM. Bezier, Graglia, Pasco, Junet, Gounet (S.G.P.E.N.-C.G.T.) :

Premier suppléant de M. Mangione (Daniel) : M. Caussemille (Michel) (S.G.P.E.N.-C.G.T.).

Deuxième suppléante de M. Mangione (Daniel) : Mme Chastagnol (Colette) (S.G.P.E.N.-C.G.T.).

Titulaire : M. Trophardy (Jacky) (S.G.P.E.N.-C.G.T.).

Premier suppléant : M. Reche (Émile) (S.G.P.E.N.-C.G.T.).

Deuxième suppléant : M. Gounet (Jean-Michel) (S.G.P.E.N.-C.G.T.).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000727549, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).