Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 mars 1993 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 avril 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 mars 1993
Publié le2 avril 1993
PublicationJORF n°78 du 2 avril 1993
NORSANP9301127A
IdentifiantJORFTEXT000000727993
RéférenceArrêté du 25 mars 1993 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales, JO du 2 avril 1993, NOR SANP9301127ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002159464

Par arrêté du ministre de la santé et de l’action humanitaire en date du 25 mars 1993, les arrêtés des 4 et 30 avril 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales sont modifiés comme suit :

1. A la commission des infirmiers

I. - 1° Comme membres appartenant à la profession :

Pour l’Association nationale des puéricultrices diplômées d’Etat (A.N.P.D.E.) :

« Titulaire : Mme Abel-Aubin (Françoise). »

2. A la commission des puéricultrices

I. - 1° Comme membres appartenant à la profession :

Pour l’Association nationale des puéricultrices diplômées d’Etat (A.N.P.D.E.)

Remplacer :

« Titulaire : Mme Eclancher (Françoise) ;

« Suppléante : Mme Meyer (Elisabeth) ;

« Suppléante : Mme Muller (Monique) »

par :

« Titulaire : Mme Abel-Aubin (Françoise) ;

« Suppléante : Mme Coutureau (Eliane) ;

« Suppléante : Mme Maury (Viviane). »

Textes cités liens · DILA2

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000727993, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).