Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 avril 1994. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu l'arrêté du 30 octobre 1991 portant habilitation de l'université Paris-VI à délivrer un titre d'ingénieur diplômé; La commission des titres d'ingénieur consultée,
Arrête:
Art. 1er. - La dénomination de la spécialité du titre d'ingénieur diplômé mentionné aux articles 1er et 2 de l'arrêté du 30 octobre 1991 susvisé est modifiée comme suit: << techniques électroniques et informatiques >>.
Art. 2. - Cette disposition s'applique aux étudiants recrutés à compter de l'année universitaire 1993-1994.
Art. 3. - Le directeur général des enseignements supérieurs et le président de l'université Paris-VI sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 5 avril 1994.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur général des enseignements supérieurs, J.-P. BARDET