Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 juillet 1996. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 4 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 31 mai 1996,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des départements d'instituts universitaires de technologie autorisés à préparer le diplôme universitaire de technologie par la voie de la formation continue est complétée comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0165 du 17/07/96 Page 10779 a 10780 ......................................................
Art. 2. - Le directeur général des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 19 juin 1996.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des enseignements supérieurs, C. Forestier