Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 juin 1994. Pas de version consolidée dans la base.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 31 mai 1994: Sont nommés membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992:
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 2
Droit public
M. Vialle (Pierre), université Lyon-III, en remplacement de M. Duhamel (Olivier).
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 29
Constituants élémentaires
M. Frappat (Luc), université de Savoie, en remplacement de Mme Jabes (Nimet), épouse Frascaria.
Section 65
Biologie cellulaire
Mme Trautmann (Odile), épouse Durieu, université Paris-VII, en remplacement de Mme Milot (Monique), épouse Pinck.
Est nommée membre de la commission de groupe du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992:
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Groupe 7
Mme Vaissermann (Jacqueline), université Paris-VI, en remplacement de M. Gerardin (Hubert).