Le ministre du travail et des affaires sociales,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique, complété par les arrêtés du 29 janvier 1981, 8 avril 1981, 6 octobre 1981, 25 février 1982, 2 septembre 1982, 22 avril 1983, 2 janvier 1984, 12 octobre 1984, 16 avril 1985, 2 octobre 1985, 25 juillet 1986, 1er juillet 1987, 17 novembre 1987, 2 mars 1988, 29 avril 1988, 28 juillet 1988, 6 décembre 1988, 28 février 1989, 19 mai 1989, 26 juillet 1989, 7 février 1990, 9 avril 1990, 10 juillet 1990, 23 août 1990, 5 novembre 1990, 16 septembre 1991, 13 avril 1992, 22 mai 1992, 10 juillet 1992, 14 octobre 1992, 15 décembre 1992, 4 février 1993, 6 mai 1993, 18 juin 1993, 29 juillet 1993, 17 novembre 1993, 6 décembre 1993, 23 mars 1994, 25 juin 1994, 22 septembre 1994, 23 septembre 1994, 24 septembre 1994, 26 septembre 1994, 5 décembre 1994, 30 janvier 1995, 31 janvier 1995, du 1er février 1995, du 5 avril 1995, du 5 septembre 1995, du 28 septembre 1995, du 29 septembre 1995, du 2 octobre 1995, du 27 novembre 1995, du 28 novembre 1995, du 26 décembre 1995, du 27 décembre 1995, du 8 janvier 1996, du 9 janvier 1996, du 17 juin 1996, du 19 juin 1996, du 3 juillet 1996, du 4 juillet 1996, du 16 juillet 1996, du 28 août 1996 et du 17 octobre 1996 ;
Vu l'arrêté du 4 février 1993 portant révision de titres homologués, complété par les arrêtés du 6 mai 1993, 18 juin 1993, 29 juillet 1993, 28 octobre 1993, 17 novembre 1993, 6 décembre 1993, 23 mars 1994, 27 juin 1994, 24 septembre 1994, 26 septembre 1994, 5 décembre 1994, du 31 janvier 1995 et du 1er février 1995 ; Après avoir pris l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de juin 1996),