Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 février 1995 portant nomination au Conseil national des universités pour les disciplines médicales

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 mars 1995. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 février 1995
Publié le4 mars 1995
PublicationJORF n°54 du 4 mars 1995
NORRESM9500275A
IdentifiantJORFTEXT000000734335
RéférenceArrêté du 23 février 1995 portant nomination au Conseil national des universités pour les disciplines médicales, JO du 4 mars 1995, NOR RESM9500275ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001204120

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 23 février 1995, Mme Mariotti (Marie-Claire), épouse Roure,

université de Nice, est nommée membre du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, dans la sous-section 4602: médecine du travail et des risques professionnels, collège des maîtres de conférences et assimilés, au titre de l'article 8 du décret no 87-31 du 20 janvier 1987 modifié, en remplacement de Mme Roure (Danièle), épouse Vitrey.

Textes cités liens · DILA1

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