Journal officiel · Arrêté

Arrêtés du 3 octobre 1996 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 octobre 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 octobre 1996
Publié le23 octobre 1996
PublicationJORF n°248 du 23 octobre 1996
AutoritéMINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
NORMAEA9620468A
IdentifiantJORFTEXT000000734703
RéférenceArrêtés du 3 octobre 1996 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, JO du 23 octobre 1996, NOR MAEA9620468ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001358682

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du ministre délégué à la coopération en date du 3 octobre 1996, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 et de l'arrêté du 21 septembre 1995 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger :

Au titre de la Fédération de l'éducation nationale

En qualité de titulaire : M. Fargier (Yves), syndicat des enseignants, en remplacement de Mme Muraccioli (Mona) ; En qualité de suppléant : Mme Guibert (Colette), S.N.P.D.E.N., en remplacement de M. Le Prest (Serge).

Textes cités liens · DILA2

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000734703, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).