Article (sans numéro) JORFARTI000001394281
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 avril 1995, sont nommés membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage en qualité de représentants élus des régions cynégétiques, en remplacement de membres démissionnaires:
Représentant la région cynégétique Centre-Bassin parisien: M. de Ponchalon (Charles-Henri), membre titulaire, en remplacement de M. Chapet (Louis), et M. Vivier (Alain), membre suppléant, en remplacement de M. de Ponchalon (Charles-Henri);
Représentant la région cynégétique Massif central - Centre-Ouest: M. Lindron (Jean-Robert), membre titulaire, en remplacement de M. Lacour (Pierre), et M. Giraud (Yves), membre suppléant, en remplacement de M. Lindron (Jean-Robert); Représentant la région cynégétique Sud-Ouest: M. Fuzies (Pierre), membre titulaire, en remplacement de M. Sallenave (Henri).
Le mandat de MM. de Ponchalon, Vivier, Lindron et Giraud expirera le 30 juin 1996, et celui de M. Fuzies le 30 juin 1999, dates normales de fin de mandat des membres qu'ils remplacent.