Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle,
Vu le décret no 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées, et notamment son article 11;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense, et notamment son article 11;
Vu l'avis du ministre de la défense en date du 12 juin 1995;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 13 avril 1995;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 10 avril 1995,
Arrête:
Article (sans numéro) JORFARTI000001341627
Art. 1er. - Les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de première année de technologie, physique et chimie (T.P.C.) sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques), II (Physique et technologie physique), III (Chimie et technologie chimique), IV (Informatique), V (Français et philosophie) et VI (Langue vivante étrangère) du présent arrêté (1).
Les dispositions concernant les travaux d'initiative personnelle encadrés seront fixés ultérieurement par arrêté conjoint des ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur.
Article (sans numéro) JORFARTI000002307088
Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté prendront effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 1995-1996.
Article (sans numéro) JORFARTI000001399995
Art. 3. - Le directeur des lycées et collèges et le directeur général des enseignements supérieurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article (sans numéro) JORFARTI000002171015
(1) Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale des 20 et 27 juillet 1995, vendu au prix de 14 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.
Fait à Paris, le 3 juillet 1995.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur du cabinet, F. DELON
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