Journal officiel · Arrêté

Arrêtés du 9 juin 1995 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 juin 1995. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 juin 1995
Publié le20 juin 1995
PublicationJORF n°142 du 20 juin 1995
NORMENG9501083A
IdentifiantJORFTEXT000000737655
RéférenceArrêtés du 9 juin 1995 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation, JO du 20 juin 1995, NOR MENG9501083ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001593745

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle en date du 9 juin 1995, sont nommés au titre de l'article 2 (2, c) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation, en remplacement de M. Campinchi (Philippe) et de M. Girardin (Olivier):

Titulaire: M. Amirshahi (Pouria) (U.N.E.F.-I.D.);

Premier suppléant: M. Daronnat (Olivier) (U.N.E.F.-I.D.).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000737655, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).