Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 février 1998 portant nomination à un conseil de département du Centre national de la recherche scientifique

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 février 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 février 1998
Publié le19 février 1998
PublicationJORF n°42 du 19 février 1998
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORMENR9800291A
IdentifiantJORFTEXT000000739142
RéférenceArrêté du 10 février 1998 portant nomination à un conseil de département du Centre national de la recherche scientifique, JO du 19 février 1998, NOR MENR9800291ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001364658

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 10 février 1998, est nommé membre du conseil de département Sciences de la vie du Centre national de la recherche scientifique créé par l'arrêté du 10 mai 1991 : M. Jeannerod (Marc), en remplacement de M. Clarac (François).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000739142, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).