Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 mars 1996 portant nomination au Conseil national des universités

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 avril 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 mars 1996
Publié le11 avril 1996
PublicationJORF n°86 du 11 avril 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
NORMENN9600880A
IdentifiantJORFTEXT000000741271
RéférenceArrêté du 29 mars 1996 portant nomination au Conseil national des universités, JO du 11 avril 1996, NOR MENN9600880ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001598984

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 29 mars 1996, sont nommés membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié :

COLLEGE 1

Article (sans numéro) JORFARTI000002179370

Professeurs des universités et assimilés

Section 64 Biochimie et biologie moléculaire

M. Erehsmann (Bernard), université Strasbourg-I, en remplacement de M. Amalric (François).

Article (sans numéro) JORFARTI000001788803

Section 67 Biologie des populations et écologie

M. Delay (Bernard), Centre national de la recherche scientifique de Montpellier, en remplacement de M. Periquet (Georges).

Article (sans numéro) JORFARTI000001212733

Section 70 Sciences de l'éducation

Mme Blanchard (Claudine), épouse Laville, université Paris-X, en remplacement de M. Langouet (Gabriel).

COLLEGE 2

Article (sans numéro) JORFARTI000001788804

Maîtres de conférences et assimilés

Section 67 Biologie des populations et écologie

M. Yoccoz (Nigel), université Lyon-I, en remplacement de M. Kerambrun (Pierre).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000741271, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).