Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 février 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er mars 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 février 1996
Publié le1er mars 1996
PublicationJORF n°52 du 1 mars 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
NORMENG9600482A
IdentifiantJORFTEXT000000741423
RéférenceArrêté du 16 février 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation, JO du 1er mars 1996, NOR MENG9600482ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001727205

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 16 février 1996, M. Chiroux (René),

vice-président du conseil régional d'Auvergne, est nommé membre titulaire au Conseil supérieur de l'éducation au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, en remplacement de M. Bourg-Broc (Bruno),

vice-président du conseil régional de Champagne-Ardenne.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000741423, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).