Article (sans numéro) JORFARTI000001789573
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 20 février 1996 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1990, sont nommés au Comité national de l'eau :
Au titre des représentants des usagers
En tant que représentants des associations de distributeurs d'eau :
Titulaire : M. Tardieu (Jean-Pierre), président du syndicat professionnel des entreprises de services d'eau et d'assainissement, en remplacement de M. Coulomb (René) ;
Suppléant : M. Payen (Gérard), vice-président du syndicat professionnel des entreprises de services d'eau et d'assainissement, en remplacement de M.
Tardieu (Jean-Pierre).
En tant que représentant de la pêche maritime et des cultures marines :
Suppléant : M. Poisson (Henri), directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, en remplacement de M. Rabot (Jean).
Article (sans numéro) JORFARTI000001984175
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Dans le bassin Artois-Picardie
En tant que représentant des communes :
Suppléant : M. Lecerf (Jean-René), maire de Marcq-en-Baroeul, vice-président du conseil général du Nord et vice-président de la communauté urbaine de Lille, en remplacement de M. Beauchamp (Emile).
En tant que représentant des autres collectivités territoriales :
Suppléant : M. Binet (Ferdinand), conseiller général du Nord, conseiller municipal d'Arleux, en remplacement de M. Lemort (Albert).
Article (sans numéro) JORFARTI000001599269
Dans le bassin Rhin-Meuse
En tant que représentant des communes :
Titulaire : M. Beguin (Daniel), conseiller régional de Lorraine, président de la commission Environnement du conseil régional de Lorraine, adjoint au maire de Fénétrange, en remplacement de M. Klingenfus (Pierre) ;
Suppléant : M. Eckenspieller (Daniel), président du Sivom de l'agglomération mulhousienne, maire d'Illzach.
Article (sans numéro) JORFARTI000001727644
Au titre des représentants de l'Etat
En tant que représentant du ministre chargé du tourisme :
Suppléant : M. Le Scouarnec (Noël), chef de l'équipe des politiques spatiales du bureau des politiques territoriales, en remplacement de Mme Contat-Desfontaines (Brigitte).
Article (sans numéro) JORFARTI000001984176
Les six présidents des comités de bassin
Bassin Rhin-Meuse
Titulaire : M. Gaillard (Claude), premier vice-président de l'Assemblée nationale, président du Comité de bassin Rhin-Meuse, en remplacement de M.
Sourdille (Jacques).
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