Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 juin 1996. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu l'arrêté du 20 juin 1996 définissant les objectifs de formation et l'organisation des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de première et seconde année des filières MP, PC, PSI, PT, TSI et TPC ;
Vu l'avis du ministre de la défense en date du 15 janvier 1996 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 1er février 1996 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 janvier 1996,
Arrête :
Art. 1er. - Les thèmes des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de seconde année de physique et sciences de l'ingénieur (PSI) et de physique et sciences de l'ingénieur* (PSI*) sont fixés conformément au tableau figurant à l'annexe I du présent arrêté (1).
Ces thèmes sont définis à l'annexe II du présent arrêté (1).
Art. 2. - Le directeur des lycées et collèges et le directeur général des enseignements supérieurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
(1) Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 11 juillet 1996, vendu au prix de 14 F le fascicule, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13,
rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Fait à Paris, le 20 juin 1996.
François Bayrou
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.