Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1er février 1999 portant nomination au conseil d'orientation du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 février 1999. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er février 1999
Publié le3 février 1999
PublicationJORF n°28 du 3 février 1999
NORMCCB9900054A
IdentifiantJORFTEXT000000742646
RéférenceArrêté du 1er février 1999 portant nomination au conseil d'orientation du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou, JO du 3 février 1999, NOR MCCB9900054ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001948929

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 1er février 1999, MM. Bergé (Pierre), président de société, Bourgois (Christian), éditeur, Domerg (Henri), inspecteur général honoraire de l'éducation nationale, et Marcie-Rivière (Jean-Pierre), président de l'Association des amis du Centre Georges-Pompidou, sont nommés pour une durée de trois ans au titre des personnalités françaises ou étrangères désignées par la ministre de la culture et de la communication, conformément à l'article 4 (8o) du décret no 92-1351 du 24 décembre 1992 au conseil d'orientation du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000742646, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).