Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 août 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 octobre 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 août 1998
Publié le23 octobre 1998
PublicationJORF n°246 du 23 octobre 1998
NORMCCB9800629A
IdentifiantJORFTEXT000000743385
RéférenceArrêté du 18 août 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels, JO du 23 octobre 1998, NOR MCCB9800629ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002301608

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 18 août 1998, sont nommés pour une durée de trois ans, au titre du 2o de l'article 5 du décret no 98-387 du 19 mai 1998, membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels :

M. Miquel (André) ;

M. Brajot (Guy) ;

M. Ralite (Jack),

et, sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie :

M. Richard (Jacky).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000743385, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).