Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 octobre 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 octobre 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 octobre 1998
Publié le22 octobre 1998
PublicationJORF n°245 du 22 octobre 1998
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORMENC9802583A
IdentifiantJORFTEXT000000743848
RéférenceArrêté du 9 octobre 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, JO du 22 octobre 1998, NOR MENC9802583ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001123911

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 9 octobre 1998, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, en qualité de représentant du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, au titre de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 :

Mme Becquelin (Geneviève), doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale, ou, en cas d'empêchement, la personne qu'elle aura désignée à cet effet ;

M. Toulemonde (Bernard), directeur de l'enseignement scolaire, ou, en cas d'empêchement, la personne qu'elle aura désignée à cet effet.

Textes cités liens · DILA1

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