Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 octobre 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 octobre 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 octobre 1996
Publié le30 octobre 1996
PublicationJORF n°254 du 30 octobre 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU LOGEMENT, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
NOREQUB9601441A
IdentifiantJORFTEXT000000745123
RéférenceArrêté du 16 octobre 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine, JO du 30 octobre 1996, NOR EQUB9601441ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002182657

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 16 octobre 1996, sont nommés au Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine :

Titulaires :

M. Datcharry (Bernard), capitaine d'armement à Delmas, en remplacement de M. Cremers (Serge) ;

M. Fauchon (Jean-Marie), directeur d'armement à la Société nationale Corse Méditerranée, en remplacement de M. Hervé (Gérard) ;

M. Pereon (Roger), président de la Fédération des pilotes, en remplacement de M. Garçon (Patrick) ;

M. Tanguy (Jean-Pierre), directeur de l'armement à la Compagnie générale maritime, en remplacement de M. Davenne (Daniel) ;

M. Narelli (Charles), secrétaire général de la Fédération des officiers de la marine marchande C.G.T., en remplacement de M. Lefebvre (Daniel) ;

Suppléants :

M. Jeanmaire (Pierre-Yves), capitaine d'armement à la Compagnie générale maritime, en remplacement de M. Tanguy (Jean-Pierre) ;

M. Trousselard (Jean-Marie), vice-président de la Fédération des pilotes, en remplacement de M. Lavoix (Pierre, Félix) ;

M. Bouzan (Jacques), conseiller national de l'Union maritime C.F.D.T., en remplacement de M. Beliard (Hervé) ;

M. Delaune (Gaétan), membre de la Fédération nationale des syndicats maritimes C.G.T., en remplacement de M. Tallegas (Michel).

Les mandats des membres prendront fin le 1er décembre 1997, date d'expiration des mandats des membres du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine.

Cité par 1 texte
Arrêté · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000745123, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).