Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 août 1996. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu l'arrêté du 27 juin 1995 modifié définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, et notamment ses articles 5, 12 et 13 ;
Vu l'avis du ministre de la défense en date du 5 juin 1996 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 3 juillet 1996 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 17 juin 1996,
Arrête :
Art. 1er. - L'annexe II de l'arrêté du 27 juin 1995 modifié susvisé,
portant sur l'horaire hebdomadaire de la classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure), est modifiée, pour ce qui concerne l'enseignement de langue vivante étrangère (enseignements obligatoires et préparant à l'option d'admission), conformément à l'annexe du présent arrêté.
Art. 2. - A l'article 9 de l'arrêté du 27 juin 1995 modifié susvisé, le mot << supérieure >> est remplacé par le mot << spéciale >>.
Art. 3. - L'article 12 de l'arrêté du 27 juin 1995 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
<< Art. 12. - Les dispositions définies dans le présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997, à l'exception des dispositions de l'article 10 ci-dessus, et de l'enseignement de langue vivante étrangère B, dispensé dans le cadre de l'enseignement à option de langue vivante étrangère de la classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud), applicables dès la rentrée de l'année scolaire 1995-1996. >>
Art. 4. - L'article 13 de l'arrêté du 27 juin 1995 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
<< Art. 13. - Les dispositions concernant l'organisation des études et les horaires des classes préparatoires à l'Ecole normale supérieure, à l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à l'Ecole nationale des chartes et à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, en vigueur à la date de publication du présent arrêté, sont maintenues pour l'année scolaire 1995-1996, parallèlement à la mise en oeuvre, à la rentrée de l'année scolaire 1995-1996, des dispositions de l'article 10 ci-dessus et de l'enseignement de langue vivante étrangère B, dispensé dans le cadre de l'enseignement à option de langue vivante étrangère de la classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud). >>
Art. 5. - Le directeur général des enseignements supérieurs et le directeur des lycées et collèges sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 26 septembre 1996, vendu au prix de 14 F le fascicule, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Fait à Paris, le 9 août 1996.
François Bayrou