Journal officiel · Arrêté

Arrêtés du 11 octobre 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 octobre 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 octobre 1996
Publié le22 octobre 1996
PublicationJORF n°247 du 22 octobre 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
NORMENG9602881A
IdentifiantJORFTEXT000000746093
RéférenceArrêtés du 11 octobre 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation, JO du 22 octobre 1996, NOR MENG9602881ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002115397

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 11 octobre 1996, sont nommés au Conseil supérieur de l'éducation au titre de l'article 2 (2, a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, en remplacement de MM. Borecki (Jean-Paul), Dugied (Jean-Luc), Chambat (Jean-Paul) et Lanier (Edmond) (Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (F.C.P.E.) :

Deuxième suppléant de M. Dupon-Lahitte : M. Partula (Patrice) (F.C.P.E.) ;

Première suppléante de Mme Piot : Mme Klem (Isabelle) (F.C.P.E.) ;

Deuxième suppléante de Mme Piot : Mme Kuhne (Cristina) (F.C.P.E.) ;

Première suppléante de M. Quelvennec : Mme Ehrlich (Geneviève) (F.C.P.E.) ; Deuxième suppléant de M. Quelvennec : M. Prouveur (Serge) (F.C.P.E.) ;

Titulaire : M. Pugnet (Philippe) (F.C.P.E.) ;

Premier suppléant : M. Wassler (Bernard) (F.C.P.E.) ;

Deuxième suppléant : M. Dufau (Jean) (F.C.P.E.) ;

Titulaire : M. Amar (Jean) (F.C.P.E.) ;

Première suppléante : Mme Guiloineau (Catherine) (F.C.P.E.) ;

Deuxième suppléante : Mme Pasquel (Mireille) (F.C.P.E.) ;

Titulaire : Mme Bartolomei (Maguy) (F.C.P.E.) ;

Premier suppléant : M. Roue (Patrick) (F.C.P.E.) ;

Deuxième suppléant : M. Lamouret (Bernard) (F.C.P.E.) ;

Titulaire : Mme Deldem (Martine) (F.C.P.E.) ;

Première suppléante : Mme Barbin (Claudine) (F.C.P.E.) ;

Deuxième suppléante : Mme Martel (Christel) (F.C.P.E.).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000746093, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).