Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 septembre 1996 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 octobre 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 septembre 1996
Publié le11 octobre 1996
PublicationJORF n°238 du 11 octobre 1996
AutoritéMINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
NORMAEA9620453A
IdentifiantJORFTEXT000000746421
RéférenceArrêté du 26 septembre 1996 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, JO du 11 octobre 1996, NOR MAEA9620453ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002483866

Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 26 septembre 1996, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, en qualité de représentants du ministre des affaires étrangères, en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger :

En qualité de titulaire :

M. Lott (Francis), ministre plénipotentiaire, en remplacement de M.

Lequertier (Daniel).

En qualité de suppléants :

M. Fieschi (Pascal), ministre plénipotentiaire ;

Mme d'Achon (Emmanuelle), conseiller des affaires étrangères, en remplacement de M. Bouché (Hervé) ;

M. Bos (Richard), attaché principal d'administration centrale, en remplacement de M. Vauthier (Alain) ;

Mme Bonnaud (Brigitte), chargé de mission.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000746421, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).