Journal officiel · Circulaire

Circulaires du 12 février 1997 relatives à la relance de Natura 2000 (application de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 février 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureCirculaire
Signé le12 février 1997
Publié le14 février 1997
PublicationJORF n°38 du 14 février 1997
AutoritéMINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
NORENVX9701917C
IdentifiantJORFTEXT000000747257
RéférenceCirculaires du 12 février 1997 relatives à la relance de Natura 2000 (application de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages), JO du 14 février 1997, NOR ENVX9701917CLégifrance →

Corinne Lepage

Article (sans numéro) JORFARTI000001023898

Paris, le 12 février 1997.

Article (sans numéro) JORFARTI000001023899

A N N E X E

RESEAU NATURA 2000 - DEPARTEMENT : (NOM DU DEPARTEMENT)

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0038 du 14/02/97 Page 2546 a 2548 ......................................................

Article (sans numéro) JORFARTI000001991055

(1) Ces documents sont consultables à la préfecture de département.

Textes cités liens · DILA1

Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000747257, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).