Journal officiel · Arrêté

Arrêtés du 21 octobre 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 novembre 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 octobre 1998
Publié le20 novembre 1998
PublicationJORF n°269 du 20 novembre 1998
AutoritéMINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
NORMAEA9820415A
IdentifiantJORFTEXT000000758201
RéférenceArrêtés du 21 octobre 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, JO du 20 novembre 1998, NOR MAEA9820415ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001813281

Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 21 octobre 1998, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité de représentants du ministre des affaires étrangères, en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du 22 novembre 1990 relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger :

Titulaires :

M. Catta (Alain), ministre plénipotentiaire, en remplacement de M. Lott (Francis) et pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

M. Lafon (Jean-Pierre), ministre plénipotentiaire.

M. Aublin (Laurent), ministre plénipotentiaire.

Suppléant :

M. Piet (Jean-Claude), chargé de mission, en remplacement de Mme d'Achon (Emmanuelle) et pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000758201, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).