Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 mars 1999 portant nomination au Conseil national des universités

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 mars 1999. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 mars 1999
Publié le30 mars 1999
PublicationJORF n°75 du 30 mars 1999
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORMENP9900595A
IdentifiantJORFTEXT000000759590
RéférenceArrêté du 22 mars 1999 portant nomination au Conseil national des universités, JO du 30 mars 1999, NOR MENP9900595ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001712170

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 22 mars 1999, est nommé membre du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 modifié :

« COLLEGE 1

« PROFESSEURS DES UNIVERSITES ET ASSIMILES

« Section 27 : Informatique

« M. Adiba (Michel), professeur à l'université Grenoble-I, en remplacement de M. Bouge (Luc). »

Textes cités liens · DILA1

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