Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 mai 2000. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 et 8 ;
Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales concernées ;
Vu l'avis de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (sous-commission relative aux IUT) du 19 janvier 2000 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 février 2000,
Arrête :
Art. 1er. - A compter de la rentrée universitaire 2000, une option « gestion urbaine » est créée au sein du département « carrières sociales » dans les instituts universitaires de technologie d'Aix-en-Provence de l'université Aix-Marseille-II, et de Lille B de l'université Lille-III. L'organisation de cette option est fixée conformément à l'annexe jointe au présent arrêté (1).
Art. 2. - L'arrêté du 15 juillet 1997 relatif à la mise en place à titre expérimental d'une option « imagerie » au sein du département informatique de l'institut universitaire de technologie de Clermont-Ferrand est abrogé. L'option « imagerie » est remplacée par une option « imagerie numérique » dont l'organisation est fixée conformément à l'annexe jointe au présent arrêté (1).
Art. 3. - A compter de la rentrée universitaire 2000, la liste des options enseignées au sein des départements d'instituts universitaires de technologie est complétée comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 114 du 17/05/20 0 page 7388 à 7389
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Art. 4. - La directrice de l'enseignement supérieur et les recteurs d'académies concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
(1) Le programme pédagogique de cette option peut être communiqué sur demande écrite adressée à la direction de l'enseignement supérieur (bureau DES A 8), 61-65, rue Dutot, 75732 Paris Cedex 15, et fera l'objet d'une publication au Bulletin officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 9 mai 2000.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice de l'enseignement supérieur, F. Demichel