Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 avril 2001. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 20 avril 2001 portant organisation du service des travaux immobiliers et maritimes,
Arrête :
Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions définies à l'article 4 de l'arrêté du 20 avril 2001 susvisé, la sous-direction technique comprend :
- le bureau mer Méditerranée et océan Indien (MED) ;
- le bureau océan Atlantique (ATLAN) ;
- le bureau Ile-de-France, Manche, océan Pacifique et infrastructures spécifiques (IMIS).
Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du 20 avril 2001 susvisé, la sous-direction administrative comprend :
- le bureau personnel ;
- le bureau finances ;
- le bureau domaine.
Art. 3. - Le directeur central des travaux immobiliers et maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 20 avril 2001.
Alain Richard