Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 juin 2003. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées, et notamment son article 11 ;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 relatif à l'organisation générale et aux horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;
Vu l'arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et les programmes de formation des classes préparatoires de première et seconde année de biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) ;
Vu l'avis du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales du 29 avril 2003 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 10 avril 2003 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 22 avril 2003,
Arrête :
Les programmes de mathématiques, informatique, physique, chimie, sciences de la vie et de la Terre figurant en annexe à l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé sont remplacés par ceux annexés au présent arrêté à compter de l'année scolaire 2003-2004 pour la première année et de l'année scolaire 2004-2005 pour la seconde année.
Le directeur de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 27 mai 2003.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur de l'enseignement supérieur :
Le chef de service, J.-P. Korolitski Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 26 juin 2003, vendu au prix de 2,30 EUR et disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L'arrêté et l'ensemble de ses annexes seront diffusés par les centres précités.