Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 septembre 2005. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
La ministre de la défense,
Vu le décret n° 2005-520 du 21 mai 2005 fixant les attributions des chefs d'état-major ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2000 modifié portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,
Arrête :
Le centre de doctrine d'emploi des forces est un organisme extérieur directement subordonné au chef d'état-major de l'armée de terre.
Il est placé sous l'autorité d'un officier général, qui prend le titre de directeur de la doctrine d'emploi des forces.
Dans le cadre des directives du chef d'état-major de l'armée de terre, le directeur du centre de doctrine d'emploi des forces élabore la doctrine des forces de l'armée de terre, qui vise à garantir leur meilleure performance en opérations et coordonne, pour l'armée de terre, la fonction « retour d'expérience ».
A ce titre, il conçoit, fait appliquer, valide et fait évoluer :
- les documents d'emploi des forces ;
- les procédures ;
- les méthodes et techniques d'état-major.
Dans le prolongement de ces travaux, le centre de doctrine d'emploi des forces participe à l'adaptation de l'organisation des états-majors et des unités aux besoins actuels et futurs. A ce titre, il contribue à la réalisation des équipements.
L'organisation et le fonctionnement du centre de doctrine d'emploi des forces sont fixés par instruction.
L'arrêté du 20 avril 1999 portant création du commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre est abrogé.
Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 29 août 2005.
Michèle Alliot-Marie
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.