Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 17 juillet 1953 CERTIFICAT D'ETUDES SPECIALES D'OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 août 1953. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le17 juillet 1953
Publié le12 août 1953
PublicationJORF du 12 août 1953
IdentifiantJORFTEXT000000799698
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 2 décembre 1950 · modifie