Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 mai 1956 ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ; CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er juin 1956. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 mai 1956
Publié le1er juin 1956
PublicationJORF du 1 juin 1956
IdentifiantJORFTEXT000000801435
RéférenceArrêté du 24 mai 1956 ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ; CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, JO du 1er juin 1956Légifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000801435, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).