Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 juin 1960 COMMISSION DU MATERIEL ELECTRIQUE UTILISABLE DANS LES ATMOSPHERES EXPLOSIVES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 juin 1960. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 juin 1960
Publié le28 juin 1960
PublicationJORF du 28 juin 1960
IdentifiantJORFTEXT000000802491
RéférenceArrêté du 20 juin 1960 COMMISSION DU MATERIEL ELECTRIQUE UTILISABLE DANS LES ATMOSPHERES EXPLOSIVES, JO du 28 juin 1960Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 10 août 1978 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000802491, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).