Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 décembre 1959 ORGANISATION DU BEPC

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 janvier 1960. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 décembre 1959
Publié le12 janvier 1960
PublicationJORF du 12 janvier 1960
IdentifiantJORFTEXT000000802845
RéférenceArrêté du 22 décembre 1959 ORGANISATION DU BEPC, JO du 12 janvier 1960Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000802845, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).