Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 août 1959 MODIFICATION DE LA LISTE DES CEPAGES ACCESSOIRES FIGURANT A L'ARTICLE 2 DE L'ARRETE DU 20 décembre 1951 RELATIF A LA LISTE DES CEPAGES AUTORISES POUR LES VINS D'APPELLATION "COTES DU LUBERON"

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 août 1959. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 août 1959
Publié le19 août 1959
PublicationJORF du 19 août 1959
IdentifiantJORFTEXT000000803962
RéférenceArrêté du 10 août 1959 MODIFICATION DE LA LISTE DES CEPAGES ACCESSOIRES FIGURANT A L'ARTICLE 2 DE L'ARRETE DU 20 décembre 1951 RELATIF A LA LISTE DES CEPAGES AUTORISES POUR LES VINS D'APPELLATION "COTES DU LUBERON", JO du 19 août 1959Légifrance →

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Arrêté du 20 décembre 1951 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000803962, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).