Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 septembre 1927 CREATION D'UN INSTITUT DE CHRONOMETRIE ET DE MECANIQUE HORLOGERE A LA FACULTE DE SCIENCES DE L'UNIVERSITE DE BESANCON DELIVRANT UN DIPLOME D'INGENIEUR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 octobre 1927. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 septembre 1927
Publié le11 octobre 1927
PublicationJORF du 11 octobre 1927
IdentifiantJORFTEXT000000826746
RéférenceArrêté du 17 septembre 1927 CREATION D'UN INSTITUT DE CHRONOMETRIE ET DE MECANIQUE HORLOGERE A LA FACULTE DE SCIENCES DE L'UNIVERSITE DE BESANCON DELIVRANT UN DIPLOME D'INGENIEUR, JO du 11 octobre 1927Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 29 janvier 1985 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000826746, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).