Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 octobre 1971 EPREUVES ANTICIPEES DE FRANCAIS DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE A PARTIR DE 1972

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 octobre 1971. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 octobre 1971
Publié le20 octobre 1971
PublicationJORF du 20 octobre 1971
IdentifiantJORFTEXT000000828220
RéférenceArrêté du 18 octobre 1971 EPREUVES ANTICIPEES DE FRANCAIS DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE A PARTIR DE 1972, JO du 20 octobre 1971Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 5 décembre 1969 · modifie
Cité par 4 textes
Arrêté du 22 août 1985 · modifie
Arrêté du 1 décembre 1986 · modifie
Arrêté du 16 février 1988 · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000828220, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).