Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 mars 1954 CREATION D'UN POSTE D'ORDONNATEUR SECONDAIRE AUPRES DU SERVICE TECHNIQUE DES TELECOMMUNICATIONS DE L'AIR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 mars 1954. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 mars 1954
Publié le23 mars 1954
PublicationJORF du 23 mars 1954
IdentifiantJORFTEXT000000831793
RéférenceArrêté du 12 mars 1954 CREATION D'UN POSTE D'ORDONNATEUR SECONDAIRE AUPRES DU SERVICE TECHNIQUE DES TELECOMMUNICATIONS DE L'AIR, JO du 23 mars 1954Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 5 mars 1980 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000831793, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).