Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 février 1980 RELATIVES AUX TRAVAUX DE DECORATION DANS LES CONSTRUCTIONS SPORTIVES ET SOCIO-EDUCATIVES REALISEES PAR LE MINISTERE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DES LOISIRS, DONT L'ETAT EST PROPRIETAIRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 mars 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 février 1980
Publié le9 mars 1980
PublicationJORF du 9 mars 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000832503
RéférenceArrêté du 29 février 1980 RELATIVES AUX TRAVAUX DE DECORATION DANS LES CONSTRUCTIONS SPORTIVES ET SOCIO-EDUCATIVES REALISEES PAR LE MINISTERE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DES LOISIRS, DONT L'ETAT EST PROPRIETAIRE, JO du 9 mars 1980Légifrance →

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Cité par 1 texte
Décret2002-677 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000832503, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).