Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 9 janvier 1961 OFFICE NATIONAL METEOROLOGIQUE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 janvier 1961. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le9 janvier 1961
Publié le14 janvier 1961
PublicationJORF du 14 janvier 1961
IdentifiantJORFTEXT000000832610
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Décret n°46-887 du 30 avril 1946 · application