Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 juillet 1971 HORAIRES ET PROGRAMMES DES CLASSES DE SECONDE, PREMIERE ET TERMINALE PREPARANT AU BREVET

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er août 1971. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le26 juillet 1971
Publié le1er août 1971
PublicationJORF du 1 août 1971
IdentifiantJORFTEXT000000834364
RéférenceArrêté du 26 juillet 1971 HORAIRES ET PROGRAMMES DES CLASSES DE SECONDE, PREMIERE ET TERMINALE PREPARANT AU BREVET, JO du 1er août 1971Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 29 mai 1986 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000834364, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).